Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les commandes passées sur le site https://lvsublim.com, exploité par LVSublim. Elles s'appliquent aux ventes aux consommateurs et, sous réserve des dispositions particulières convenues et des règles applicables, aux clients professionnels.
Avant toute commande, le client est invité à prendre connaissance des présentes conditions. La validation de sa commande implique leur acceptation, sans préjudice des droits impératifs reconnus au consommateur par la loi.
1. Identification du vendeur
LVSublim – Vivien Lagniet EI
Entrepreneur individuel
306 rue de Bresse
01330 Villars-les-Dombes – France
SIREN : 798 735 460
SIRET : 798 735 460 00015
E-mail : contact@lvsublim.com
Téléphone : 06 01 73 47 25
Site internet : https://lvsublim.com
2. Produits et caractéristiques
LVSublim commercialise des accessoires de lutherie, pièces pour guitares et basses, gabarits de fabrication, fournitures et autres articles destinés notamment à la fabrication, à la réparation et à la personnalisation d'instruments.
Certains produits sont fabriqués par LVSublim, tandis que d'autres sont achetés auprès de fournisseurs puis revendus.
Les caractéristiques essentielles des produits, notamment leurs dimensions, matériaux, couleurs, configurations et éventuelles conditions de compatibilité, sont précisées dans les fiches produits.
Le client est invité à vérifier les dimensions et la compatibilité des pièces avec son instrument ou son projet avant de commander.
Les photographies servent à présenter les produits. Des différences mineures d'aspect peuvent exister selon les matériaux, les écrans ou les procédés de fabrication, sans remettre en cause les caractéristiques contractuellement convenues.
3. Commandes
Le client sélectionne les produits et les quantités souhaités, puis les ajoute à son panier.
Avant la confirmation définitive, il peut vérifier le détail de sa commande, les quantités, les prix, les frais de livraison et les informations de facturation et de livraison, puis corriger d'éventuelles erreurs.
La commande est validée après acceptation des présentes CGV et confirmation de l'obligation de paiement, selon la procédure proposée sur la boutique.
Une confirmation de commande est transmise au client par courrier électronique.
Lorsque le moyen de paiement choisi nécessite une confirmation différée, le traitement de la commande peut être suspendu jusqu'à réception ou validation du paiement.
En cas d'indisponibilité d'un produit après commande, LVSublim informe le client et propose une solution conforme à ses droits légaux.
4. Prix et modalités de paiement
Les prix sont indiqués en euros.
LVSublim bénéficie du régime de franchise en base de TVA. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Les prix des produits ne comprennent pas les frais de livraison, lesquels sont calculés et présentés avant la validation définitive de la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont ceux effectivement proposés lors de la validation du panier. Les conditions propres à chaque moyen de paiement s'appliquent.
Le client s'engage à utiliser un moyen de paiement dont il est autorisé à disposer.
Pour les expéditions hors de l'Union européenne, des droits de douane, taxes d'importation ou frais de dédouanement peuvent être exigibles. Lorsque ces montants ne peuvent pas être calculés à l'avance, cette éventualité est signalée au client avant la commande.
5. Fabrication et personnalisation
Les produits fabriqués par LVSublim nécessitent généralement un délai de préparation et de fabrication de 3 à 5 jours ouvrés avant expédition.
Ce délai habituel peut varier selon les quantités, les matériaux, la nature du produit et les éventuelles personnalisations demandées.
Pour les réalisations spécifiques sur devis, les caractéristiques et le délai de fabrication sont convenus avec le client avant confirmation de la commande.
Lorsque le client fournit des plans, fichiers numériques, croquis ou dimensions, il lui appartient de vérifier l'exactitude des informations transmises. LVSublim demeure responsable de la conformité de la fabrication aux caractéristiques contractuellement convenues et de ses obligations légales.
Les produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés peuvent être exclus du droit de rétractation conformément à l'article L. 221-28 du Code de la consommation.
Le seul fait de fabriquer un article standard après réception de la commande ne suffit pas à le rendre automatiquement non rétractable.
Les garanties légales restent applicables aux produits personnalisés.
6. Livraison
Les commandes sont expédiées à l'adresse indiquée par le client, dans les zones géographiques desservies par la boutique.
Les frais et modes de livraison disponibles sont présentés avant la validation de la commande.
6.1. Délais de fabrication et de livraison
Pour les produits fabriqués par LVSublim, le délai habituel de préparation et de fabrication est de 3 à 5 jours ouvrés avant expédition.
Les délais de transport s'ajoutent au délai de fabrication.
La date ou le délai de livraison communiqué au client avant la confirmation de sa commande constitue l'engagement applicable.
À défaut d'indication ou d'accord sur une date, la livraison intervient au plus tard dans les 30 jours suivant la conclusion du contrat, sous réserve des dispositions légales applicables.
En cas de retard de livraison, le consommateur dispose des recours prévus par le Code de la consommation, notamment la possibilité de demander la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable puis, lorsque les conditions légales sont réunies, de résoudre le contrat.
6.2. Transfert des risques
Pour les ventes aux consommateurs, les risques de perte ou d'endommagement sont transférés lorsque le consommateur ou un tiers désigné par lui, autre que le transporteur, prend physiquement possession des produits.
Lorsque le consommateur choisit lui-même un transporteur qui n'a pas été proposé par LVSublim, le transfert des risques peut intervenir dès la remise des produits à ce transporteur, conformément à la loi.
6.3. Problème de livraison
En cas de colis endommagé, manquant ou non reçu, le client est invité à contacter LVSublim rapidement.
L'absence de réserves immédiates auprès du transporteur ne supprime pas les droits légaux du consommateur.
7. Droit de rétractation
Conformément aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, le consommateur dispose en principe d'un délai de 14 jours à compter de la réception du bien pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.
Lorsque plusieurs biens d'une même commande sont livrés séparément, le délai court en principe à compter de la réception du dernier bien.
7.1. Exercice du droit de rétractation
Le consommateur peut notifier sa décision de se rétracter :
- Par e-mail à contact@lvsublim.com.
- Par courrier postal à LVSublim – Vivien Lagniet EI, 306 rue de Bresse, 01330 Villars-les-Dombes, France.
- Au moyen du formulaire type de rétractation figurant à la fin des présentes CGV.
- Par la fonctionnalité de rétractation en ligne lorsque celle-ci est mise à disposition conformément aux obligations légales applicables.
La déclaration doit exprimer sans ambiguïté la volonté de se rétracter. Aucun motif n'est exigé.
7.2. Retour des produits
Après notification de sa décision, le consommateur dispose de 14 jours pour retourner les produits, sauf si LVSublim propose de les récupérer.
Les frais directs de retour sont à la charge du consommateur dans le cadre d'une rétractation, sous réserve de l'information préalable requise et des exceptions légales.
Le consommateur peut examiner et manipuler les produits dans la mesure nécessaire pour en établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement.
Il peut être tenu responsable d'une dépréciation résultant de manipulations dépassant ce qui est nécessaire à cet examen.
7.3. Produits exclus du droit de rétractation
Conformément à l'article L. 221-28 du Code de la consommation, les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés sont exclus du droit de rétractation.
Cette exception ne concerne pas automatiquement les produits standard simplement fabriqués à la commande.
L'exclusion du droit de rétractation ne supprime pas les garanties légales applicables.
8. Remboursement après rétractation
En cas de rétractation valable, LVSublim rembourse les paiements concernés, y compris les frais de livraison initiaux correspondant au mode de livraison standard le moins coûteux proposé, conformément à la loi.
Les frais supplémentaires résultant du choix d'un mode de livraison plus coûteux que le mode standard le moins cher proposé ne sont pas nécessairement remboursables.
Le remboursement intervient au plus tard 14 jours après la notification de la rétractation.
Pour les ventes de biens, LVSublim peut différer le remboursement jusqu'à réception des produits retournés ou jusqu'à réception d'une preuve de leur expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
Le remboursement est effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf accord exprès du consommateur pour un autre moyen, sans frais supplémentaires pour celui-ci.
9. Garanties légales
Les produits commercialisés par LVSublim bénéficient des garanties légales applicables, notamment de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-1 et suivants du Code de la consommation et de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.
Ces garanties s'appliquent aux biens concernés, qu'ils soient fabriqués par LVSublim, achetés pour la revente ou confectionnés sur mesure. L'exclusion éventuelle du droit de rétractation pour un produit personnalisé ne supprime pas les garanties légales.
Informations sur les garanties légales
Le consommateur dispose d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d'apparition d'un défaut de conformité. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité et non la date d'apparition de celui-ci.
Lorsque le contrat de vente du bien prévoit la fourniture d'un contenu numérique ou d'un service numérique de manière continue pendant une durée supérieure à deux ans, la garantie légale est applicable à ce contenu numérique ou ce service numérique tout au long de la période de fourniture prévue. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité affectant le contenu numérique ou le service numérique et non la date d'apparition de celui-ci.
La garantie légale de conformité emporte obligation pour le professionnel, le cas échéant, de fournir toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du bien.
La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la réparation ou au remplacement du bien dans un délai de trente jours suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui.
Si le bien est réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d'une extension de six mois de la garantie initiale.
Si le consommateur demande la réparation du bien, mais que le vendeur impose le remplacement, la garantie légale de conformité est renouvelée pour une période de deux ans à compter de la date de remplacement du bien.
Le consommateur peut obtenir une réduction du prix d'achat en conservant le bien ou mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre restitution du bien, si :
1° Le professionnel refuse de réparer ou de remplacer le bien ;
2° La réparation ou le remplacement du bien intervient après un délai de trente jours ;
3° La réparation ou le remplacement du bien occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur, notamment lorsque le consommateur supporte définitivement les frais de reprise ou d'enlèvement du bien non conforme, ou s'il supporte les frais d'installation du bien réparé ou de remplacement ;
4° La non-conformité du bien persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du vendeur restée infructueuse.
Le consommateur a également droit à une réduction du prix du bien ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu'il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n'est alors pas tenu de demander la réparation ou le remplacement du bien au préalable.
Le consommateur n'a pas droit à la résolution de la vente si le défaut de conformité est mineur.
Toute période d'immobilisation du bien en vue de sa réparation ou de son remplacement suspend la garantie qui restait à courir jusqu'à la délivrance du bien remis en état.
Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l'application des articles L. 217-1 à L. 217-32 du code de la consommation.
Le vendeur qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d'un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu'à 10 % du chiffre d'affaires moyen annuel (article L. 241-5 du code de la consommation).
Le consommateur bénéficie également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le bien est conservé ou à un remboursement intégral contre restitution du bien.
9.1. Coordonnées du vendeur responsable des garanties
LVSublim – Vivien Lagniet EI
306 rue de Bresse
01330 Villars-les-Dombes – France
E-mail : contact@lvsublim.com
Téléphone : 06 01 73 47 25
9.2. Mise en œuvre des garanties
Pour signaler un défaut de conformité ou un vice caché, le client peut contacter LVSublim en indiquant, si possible, son numéro de commande, la référence du produit et la nature du problème rencontré.
Des photographies peuvent faciliter l'examen de la réclamation, sans constituer une condition systématique d'exercice des garanties légales.
La mise en œuvre de la garantie légale de conformité est gratuite pour le consommateur dans les conditions prévues par la loi.
9.3. Produits personnalisés et sur mesure
Les produits confectionnés selon les spécifications du client bénéficient également des garanties légales applicables.
Une erreur de fabrication, un défaut de matière ou une différence par rapport aux caractéristiques contractuellement convenues peut notamment relever de la garantie légale de conformité.
L'exclusion éventuelle du droit de rétractation pour les produits nettement personnalisés ne prive pas le consommateur de ses garanties légales.
10. Responsabilité et utilisation des produits
Les accessoires de lutherie, gabarits et pièces techniques doivent être utilisés conformément à leur destination et à leurs caractéristiques.
Le client est invité à vérifier les dimensions, les conditions de montage et la compatibilité avec son instrument avant toute modification irréversible.
LVSublim ne saurait être tenu responsable des dommages exclusivement imputables à une utilisation anormale, à une modification inappropriée ou à une installation non conforme aux instructions fournies, sous réserve des dispositions légales impératives.
Les présentes dispositions n'ont pas pour effet de limiter la responsabilité de LVSublim au titre des garanties légales ou des autres responsabilités auxquelles la loi interdit de déroger.
11. Protection des données personnelles
LVSublim traite les données personnelles nécessaires à la gestion des commandes, des paiements, des livraisons, des factures et des relations avec les clients, conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Les données peuvent être transmises aux prestataires intervenant dans l'exécution des commandes, dans la mesure nécessaire à leurs missions.
Les durées de conservation, les bases juridiques, les droits des personnes et les modalités de contact sont détaillés dans la politique de confidentialité de la boutique.
Le client peut exercer les droits qui lui sont reconnus par la réglementation, notamment les droits d'accès, de rectification et, lorsque les conditions sont réunies, d'effacement, de limitation ou d'opposition.
Pour toute demande relative aux données personnelles, le client peut contacter LVSublim à contact@lvsublim.com.
12. Newsletter et communications commerciales
L'inscription à la newsletter est distincte de la validation d'une commande.
Les communications commerciales électroniques sont envoyées dans le respect des règles applicables, notamment en matière de consentement préalable et des exceptions légalement prévues.
Chaque message commercial comporte un moyen permettant de s'opposer aux envois futurs ou de se désinscrire.
13. Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, créations originales, éléments graphiques et autres contenus du site LVSublim sont protégés par les droits de propriété intellectuelle lorsqu'ils remplissent les conditions légales de protection.
Les marques, modèles et autres éléments appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
La vente d'un produit n'entraîne pas, à elle seule, la cession des éventuels droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés.
Toute reproduction ou exploitation non autorisée d'un contenu protégé peut constituer une atteinte aux droits de son titulaire, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
14. Force majeure
En cas d'événement répondant à la définition légale de la force majeure, notamment celle de l'article 1218 du Code civil, les obligations affectées peuvent être suspendues ou le contrat résolu dans les conditions prévues par la loi.
LVSublim informe le client des difficultés rencontrées et de leurs conséquences prévisibles sur l'exécution de la commande lorsque cela est possible.
15. Modification des CGV
LVSublim peut modifier les présentes CGV pour les commandes futures.
Les conditions applicables à une commande sont celles acceptées par le client au moment de sa conclusion, sous réserve des dispositions légales impératives.
La publication d'une nouvelle version ne modifie pas rétroactivement les contrats déjà conclus.
16. Réclamations et médiation de la consommation
En cas de difficulté, le client est invité à contacter LVSublim afin de rechercher une solution amiable.
Les réclamations peuvent être adressées par e-mail à contact@lvsublim.com ou par courrier à l'adresse professionnelle indiquée à l'article 1.
Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur bénéficie du droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
Avant de saisir le médiateur, le consommateur doit avoir adressé une réclamation écrite à LVSublim, conformément aux conditions légales de recevabilité.
Coordonnées du médiateur de la consommation :
- Organisme : [À COMPLÉTER APRÈS ADHÉSION]
- Adresse postale : [À COMPLÉTER]
- Site internet : [À COMPLÉTER]
- Modalités de saisine : [À COMPLÉTER]
17. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives de protection du consommateur éventuellement applicables dans son pays de résidence.
En cas de litige non résolu à l'amiable, les juridictions compétentes sont déterminées conformément aux règles légales applicables.
Aucune clause des présentes CGV ne prive le consommateur des droits ou voies de recours impératifs dont il bénéficie.
18. Formulaire type de rétractation
À compléter et à transmettre uniquement si vous souhaitez vous rétracter d'un contrat pour lequel le droit de rétractation est applicable.
À l'attention de :
LVSublim – Vivien Lagniet EI
306 rue de Bresse
01330 Villars-les-Dombes – France
E-mail : contact@lvsublim.com
Je/Nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*) / pour la prestation de services (*) ci-dessous :
Produit(s) ou prestation(s) concerné(s) : ................................................
Commandé le (*) / reçu le (*) : ................................................
Nom du/des consommateur(s) : ................................................
Adresse du/des consommateur(s) : ................................................
Date : ................................................
Signature du/des consommateur(s) (uniquement en cas de notification sur papier) : ................................................
(*) Rayez la mention inutile.
Pour toute question relative à une commande, un produit ou une livraison, contactez LVSublim à contact@lvsublim.com ou au 06 01 73 47 25.